La périodicité d’entretien de ces installations est définie par le R.S.D.T. (Règlement Sanitaire Départemental Type) du 09 Août 1978 relatif à la révision du R.S.D.T (Journal Officiel du 13 Septembre 1978) qui précise en son article 31.6 :

31-6 - Entretien, nettoyage et ramonage des conduits de fumée.
Les foyers et leurs accessoires, les conduits de fumée individuels et collectifs et les tuyaux de raccordement doivent être entretenus, nettoyés et ramonés dans les conditions ci-après :

• Les appareils de chauffage, de production d'eau chaude ou de cuisine individuels, ainsi que leurs tuyaux de raccordement doivent être à l'initiative des utilisateurs, vérifiés, nettoyés et réglés au moins une fois par an et plus souvent si besoin est, en fonction des conditions et de la durée d'utilisation.
• Les conduits de fumée habituellement en fonctionnement et desservant des locaux d'habitation et des locaux professionnels annexes doivent être ramonés deux fois par an, dont une fois pendant la période d'utilisation.

Ces opérations sont effectuées à l'initiative de l'utilisateur pour les conduits desservant des appareils individuels, ou du propriétaire ou du gestionnaire s'ils desservent des appareils collectifs.
Elles doivent être effectuées par une entreprise qualifiée à cet effet par l'organisme professionnel de qualification et de classification du bâtiment. Celle-ci devra remettre un certificat à l'intéressé.
Toutefois, lorsque les appareils raccordés sont alimentés par des combustibles gazeux, les conduits spéciaux, les conduits tubés et les conduits n'ayant jamais servi à l'évacuation des produits de la combustion de combustibles solides ou liquides pourront n'être ramonés qu'une fois par an.
Les dispositifs permettant d'accéder à toutes les parties des conduits de fumée et de ventilation doivent être établis en tant que de besoin et maintenus en bon état d'usage pour permettre et faciliter les opérations d'entretien et de ramonage.
Les souches ou les prolongements des conduits au-dessus de la toiture doivent être facilement accessibles ou munis de dispositifs destinés à établir les moyens d'accès convenables.
Lorsque des raisons techniques rendent impossible l'installation de ces dispositifs, les souches doivent être munies de trappes de ramonage placées au-dessus de la toiture à condition que ces trappes soient d'accès facile.
Le Préfet de police peut interdire l'usage des conduits et appareils dans l'attente de leur remise en bon état d'utilisation lorsqu'ils sont la cause d'un danger grave ou lorsqu'un risque est décelé.

Les textes de type D.T.U. qui par définition sont réservés aux hommes de l’art et sont, d’un point de vue « hiérarchique », dépendants des textes réglementaires ne font que reprendre, sur ce point, le R.S.D.T. En conséquence, les fréquences d’entretien citées dans les normes D.T.U. sont conformes aux obligations légales énoncées par le R.S.D.T.

Sur ce point, les clauses d’un contrat d’assurance peuvent tout à fait prévoir soit une déchéance de garantie au titre d’un défaut d’entretien (partielle ou totale) soit prévoir l’application des garanties même en cas de défaut d’entretien. Il s’agit de la même approche qu’un contrat automobile dont certains prévoient l’application des garanties même en cas de sinistre responsable (contrat auto tout risque).
En aucun cas, les conditions d’un contrat d’assurance ne peuvent être dérogatoires aux textes légaux. Il s’agit seulement de conditions d’application des garanties en cas de sinistre